Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASANOVA
Numéro de dépôt :
1722021
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000
Présentation de la marque CASANOVA
Déposée le 6 avril 1990 par CASAM (COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722021.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASAM (COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20